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1. Éditeur du site

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DDM BOIS DE CHAUFFAGE
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RCS : 907751176 R.C.S. Clermont-Ferrand
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Directeur de la publication : MARTINEAU Didier
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2. Hébergement

Le site ddmboisdechauffage.fr est hébergé par :
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
www.hostinger.com

3. Propriété intellectuelle

Ce site internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de DDM BOIS DE CHAUFFAGE. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de DDM BOIS DE CHAUFFAGE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions de l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. En cas de litige non résolu à l’amiable, vous pouvez recourir au médiateur suivant :
CM2C – Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu – 75008 Paris
Site : www.cm2c.net
Email : [email protected]

5. Droit applicable

Le site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel sera soumis à la compétence des tribunaux français.